• Absence à la crèche
• Absence d'allergie
• Adaptation des conditions de travail en cas de grossesse évolutive
• Admission à l'école élémentaire (primaire)
• Admission en crèche
• Admission en école maternelle
• Admission en sport-étude
• Allocation journalière de présence parentale
• Aptitude à l'exercice de la fonction d'interne des hopitaux
• Aptitude médicale à la conduite
• Aptitude ou inaptitude à l'EPS
• Arrêt de travail en cas de grossesse pathologique
• Autorisation de sortie ou voyage scolaire
• Certificat accident du travail
• Certificat arrêt de travail (secteur privé)
• Certificat congé longue durée
• Certificat congé longue maladie
• Certificat congé maladie ordinaire (arrêt de travail fonction publique)
• Certificat congé présence parentale / enfant malade
• Certificat congé proche aidant (ancien certificat congé solidarité familiale)
• Certificat d'accouchement (enfant né sans vie)
• Certificat d'accouchement / naissance
• Certificat de décès (Cas général)
• Certificat de décès néonatal
• Certificat de demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique
• Certificat de non retour à domicile
• Certificat de non-contagion
• Certificat de vaccination pour l'entrée en collectivité
• Certificat en vue d'un aménagement d'un examen ou concours pour le candidat handicapé
• Certificat maladie professionnelle
• Certificat médical et divorce
• Certificat médical et permis de chasser
• Certificat prénuptial
• Certificats concernant un patient décédé
• Certificats de santé obligatoires de l'enfant (8ème jour, 9ème mois, 24ème mois).
• Choix du type d'hospitalisation sans consentement
• CNA - Certificat de non admission (détenu)
• Constatation de coups et blessures (CCB) / Certificat Médical Initial
• Constatation de virginité
• Déclaration de grossesse
• Demande auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
• Demande d'Allocation personnalisée d’autonomie (APA)
• Dispense du port de la ceinture de sécurité
• Eviction (ou absence) scolaire
• Hospitalisation à la demande d'un tiers
• Hospitalisation à la demande d'un tiers (procédure d'urgence)
• Hospitalisation sans consentement en cas de péril imminent
• Hospitalisation sans consentement sur décision du représentant de l’Etat
• Inaptitude au poste de travail
• Interruption volontaire de grossesse (IVG)
• Logement insalubre - Certificat d'insalubrité
• Non contre-indication à la pratique de l'alpinisme
• Non contre-indication à la pratique de l'athlétisme/course à pied/marche nordique
• Non contre-indication à la pratique de l'aviron
• Non contre-indication à la pratique de l'escrime
• Non contre-indication à la pratique de l'haltérophilie
• Non contre-indication à la pratique de la boxe
• Non contre-indication à la pratique de la danse
• Non contre-indication à la pratique de la gymnastique
• Non contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine
• Non contre-indication à la pratique du Badminton
• Non contre-indication à la pratique du Baseball ou Softball
• Non contre-indication à la pratique du basket-ball
• Non contre-indication à la pratique du Billard
• Non contre-indication à la pratique du canoë-kayak
• Non contre-indication à la pratique du char à voile
• Non contre-indication à la pratique du cyclisme
• Non contre-indication à la pratique du football
• Non contre-indication à la pratique du Golf
• Non contre-indication à la pratique du Handball
• Non contre-indication à la pratique du Volley-Ball
• Non contre-indication à la pratique sportive (cas général)
• Non contre-indication à la pratique sportive (Sport à haut risque médical/discipline sportive à contrainte particulière)
• Prise de médicaments à l'école ou à la crêche
• Régimes alimentaires spéciaux
• Réintégration à la crèche
• Remboursement de la cantine scolaire
• Report du congé prénatal
• Reprise du travail
• Sauvegarde de justice, curatelle et tutelle, Mandat de protection future
• Sport de haut niveau et Espoirs
• Visite d'information et de prévention (ancien Certificat d'embauche)
• Voyage en avion en cas de grossesse

Réintégration à la crèche

Synthèse

Extraits de la législation

Références

Classification

Dernière mise à jour: 10/09/2014

Toutes les informations indiquées sur le site certifme.cluster015.ovh.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site certifme.cluster015.ovh.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Plus d'informations dans notre rubrique "à propos.."

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