• Admission en sport-étude
• Aptitude à l'exercice de la fonction d'interne des hopitaux
• Certificat accident du travail
• Certificat arrêt de travail (secteur privé)
• Certificat congé maladie ordinaire (arrêt de travail fonction publique)
• Certificat d'accouchement (enfant né sans vie)
• Certificat de décès (Cas général)
• Certificat de décès néonatal
• Certificat en vue d'un aménagement d'un examen ou concours pour le candidat handicapé
• Certificat maladie professionnelle
• Certificat médical et permis de chasser
• Certificats de santé obligatoires de l'enfant (8ème jour, 9ème mois, 24ème mois).
• Choix du type d'hospitalisation sans consentement
• CNA - Certificat de non admission (détenu)
• Constatation de coups et blessures (CCB) / Certificat Médical Initial
• Déclaration de grossesse
• Demande auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
• Hospitalisation à la demande d'un tiers
• Hospitalisation à la demande d'un tiers (procédure d'urgence)
• Hospitalisation sans consentement en cas de péril imminent
• Hospitalisation sans consentement sur décision du représentant de l’Etat
• Interruption volontaire de grossesse (IVG)
• Sauvegarde de justice, curatelle et tutelle, Mandat de protection future
• Sport de haut niveau et Espoirs
• Visite d'information et de prévention (ancien Certificat d'embauche)

Choix du type d'hospitalisation sans consentement

Dans quelle situation êtes vous?

Dernière mise à jour: 13/04/2014

Toutes les informations indiquées sur le site certifme.cluster015.ovh.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site certifme.cluster015.ovh.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Plus d'informations dans notre rubrique "à propos.."